Biscuiterie d'Antan Billiotte

SARL BISCUITERIE COMTOISE
M. BILLIOTTE Franck

Présentation de la marque Biscuiterie d'Antan Billiotte

Déposée le 19 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE et monsieur BILLIOTTE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biscuiterie d'Antan Billiotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE - France et monsieur BILLIOTTE Franck - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE COMTOISE M. BILLIOTTE Franck domicilié(e) Za, Lieu dit Les Rives du Doubs,25700 VALENTIGNEY - 25700 - France.

La marque Biscuiterie d'Antan Billiotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie d'Antan Billiotte est expirée depuis le 19 juin 2013.

BISCUITERIE COMTOISE a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DES DUCS , LE CROQUET COMTOIS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , BISCUITERIE BILLIOTTE , BISCUITERIE COMTOISE , BISCUITERIE COMTOISE , BILLOTTE 1897